règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

de l'association AMAP des Caillols

L'association a pour objet de maintenir et de promouvoir une agriculture durable de proximité,

écologiquement saine et socialement équitable.

C'est une action de type collectif : elle regroupe ainsi des consommatrices et des consommateurs autour de producteurs locaux, en organisant la vente directe par abonnement des produits selon les modalités définies dans le présent règlement intérieur.

Préambule :

Sont considérés comme membres les personnes à jour de cotisation auprès de l'AMAP, et sont considérés comme adhérent(e)s les membres ayant souscrit un contrat auprès d'un producteur. Outre les dispositions spécifiques au contrat, les adhérents s'engagent à respecter le présent règlement intérieur.

A - Engagement des adhérent(e)s

Art. 1. Les adhérents s'engagent à participer à la vie de groupe de l'AMAP. Chacun est acteur de l'AMAP en plus d'être consommateur de paniers.

Art. 2. Chaque adhérent s'engage à participer à une ou des permanences de distribution des produits, dans le respect du planning proposé et entériné par le collectif (les membres du bureau de l'association). En cas d'empêchement, il est indispensable de trouver un remplaçant pour assurer le bon déroulement de la permanence. Au cours de la permanence, les adhérents présents aident les producteurs à la distribution des produits, s'assurent du bon déroulement de la distribution des paniers en pointant sur une liste à jour remise par le collectif. Ils relaient également les informations (composition du panier, prochaines réunions...) et nettoient le lieu après la distribution.

Art. 3. En cas d'absence (congés, déplacement professionnel...), chaque adhérent s'organise pour trouver un remplaçant qui récupère son (ou ses) panier(s). Tout panier non récupéré à l'horaire de fin de la distribution est perdu et ré attribué par les responsables de la distribution.

Art. 4. Le montant de l'adhésion annuelle est défini par le collectif et validé par l'assemblée générale. Celle-ci couvre les frais de l'AMAP (reprographie, formalités administratives, location du lieu de distribution, achat de nourriture pour des rencontres festives...).

Art. 5. L'AMAP des Caillols En tant qu’association, L'AMAP des Caillols, est adhérente à Alliance Provence et chacun de ses membres le sont également, à titre individuel (montant de 10 € compris dans la cotisation annuelle).

B - Engagement des membres du collectif (président, trésorier, secrétaire et adjoints)

Art. 6. Etre présent aux réunions de préparation et de signature des contrats ainsi qu'aux réunions de mise au point nécessaires au cours de l'année.

Art. 7. Solliciter l'avis des autres membres si nécessaire.

Art. 8. le collectif a en charge les tâches suivantes :

- Communication & logistique, gestion des dates de réunion de l'équipe d'animation et des assemblées générales, rédaction et diffusion des comptes rendus et information des membres, relation avec les institutions et les organisations extérieures (mairie, région, département, autres AMAP …)

– Distribution, gestion et organisation du planning de distribution.

– Adhésion et trésorerie, gestion de la liste des adhérents et de la liste d'attente, gestion de la trésorerie et des adhésions, de la signature des contrats, de la réception des chèques (ou aide à la mise en place d'un autre moyen de paiement) et de leur transmission au producteur.

– Outils informatiques, gestion d'un blog, gestion des listes électroniques de diffusion...

– Ferme, gestion des relations avec les producteurs (points réguliers), médiation entre producteurs et amapiens, organisation de visites chez les producteurs...

Nota : Tout membre peut participer aux tâches du collectif.

Art. 9. Le collectif négocie avec le ou les producteurs les modalités du contrat d'engagement.

C - Engagement des adhérents vis à vis du (ou des) producteur(s)

Art. 10. Chaque contrat lie un adhérent à un producteur.

Art. 11. Les adhérents acceptent le principe du lissage sur la durée du contrat. En effet, il peut y avoir des variations saisonnières dans la valeur des paniers, liées aux aléas de la production. Le prix d'un panier est donc fixé en début de contrat et correspond à la valeur moyenne des paniers.

Art. 12. Les contractants paient les paniers à la signature du contrat. Le règlement est mensualisé et effectué par chèque à l'ordre du producteur.

D- Fonctionnement

Art. 13. La liste d'attente pour l'attribution des paniers est organisée selon l'ancienneté dans l'adhésion à l'AMAP.

Art. 14. Une résiliation en cours de saison ne peut intervenir que si l'adhérent a trouvé un remplaçant.

Règlement Intérieur présenté à l'AG et adopté le 25 mars 2010